Présentation du Site
Les Jardins de la Minodière – Guillaume CÈBE.
Siège social situé à Cercoux – 11 route des Mottets – 17270 CERCOUX
Immatriculée sous le n° de SIRET suivant : 84346893500021
Tel : 06 25 54 38 20 – E-mail : guillaume.cebe@gmail.com
Créateur et responsable publication : Le Prisme du Colibri
Hébergeur (vert)
PLANETHOSTER : PLANETHOSTER inc. est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada, et peut être rejoint par téléphone au FR: +33 1 76 60 41 43
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site Les Jardins de la Minodière implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site de l’agence de communication et de web sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site Les Jardins de la Minodière est mis à jour régulièrement par Le Prisme du Colibri. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site Les Jardins de la Minodière a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les Jardins de la Minodière s’efforce de fournir sur son site internet des informations aussi précises que possible.
Confidentialité
Les informations recueillies sur ce site et qui vous concernent sont destinées uniquement à Les Jardins de la Minodière. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous auprès de Les Jardins de la Minodière : guillaume.cebe@gmail.com
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique et le Code de la Propriété Intellectuelle. Les Jardins de la Minodière est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes.
Responsabilités
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Les Jardins de la Minodière.
Le site internet de Les Jardins de la Minodière contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Les Jardins de la Minodière. Cependant, Les Jardins de la Minodière n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lesjardinsdelaminodiere.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de La Rochelle :
- Bâtiment principal : 10 rue du Palais 17028 LA ROCHELLE CEDEX 1
- Bâtiment annexe (Pôle social et des contentieux de la protection) : 67 rue de Jéricho 17041 LA ROCHELLE CEDEX 1
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).